Les véhicules sanitaires sont indispensables afin d’évacuer rapidement les personnes blessées ou malades. Dans ce cas, ils doivent assurer un transport rapide, sécurisé et confortable. Du fait de ce rôle important qu’ils tiennent, il est essentiel que les véhicules sanitaires, en particulier les ambulances, fassent l’objet d’une inspection et soient conformes aux normes en vigueur.

Quel est l’intérêt de l’homologation d’une ambulance ?

La conformité d’une ambulance permet de s’assurer qu’elle puisse effectivement remplir sa fonction de véhicule sanitaire selon les situations durant lesquelles elle est sollicitée. Cela concerne en général les caractéristiques du véhicule, son aménagement et les équipements de soins.

Quelle norme pour quel véhicule sanitaire ?

Les normes d’homologation concernant le transport sanitaire se basent sur 2 principaux facteurs :

Les types d’ambulances

Dans le domaine du transport sanitaire, l’homologation concerne uniquement certains types d’ambulances :

• • Les ambulances de type A1 et A2 – Catégorie C

Ce sont des véhicules légers spécialement conçus pour transporter les patients dont l’état de santé n’est pas à craindre et ne nécessite pas de soins intensifs pendant l’évacuation.

• • Les véhicules de type B

Ces véhicules de catégorie B sont spécialisés dans les transports d’urgence de patients en position allongée ne nécessitant pas de soins intensifs.

• • Les ambulances de catégorie A – type C

Ce type d’ambulances se spécialise dans l’évacuation de patients dont l’état nécessite une surveillance étroite et des soins intensifs.

Le statut de l’entreprise titulaire

Pour qu’une entreprise puisse exercer dans le domaine du transport sanitaire, elle doit obtenir un agrément portant sur son activité économique :

• • Le transport sanitaire en tant qu’aide médicale urgente ou AMU ;

• • Le transport sanitaire sur prescription médicale.

Conformité d’une ambulance, quelles sont les critères ?

Pour être conformes, les véhicules sanitaires doivent répondre aux exigences requises par les normes NF 1865 et NF EN 1798. Celles-ci concernent plusieurs points :

Le véhicule

Pour que le véhicule soit conforme, il doit passer un test de freinage brusque à vive allure. Cette simulation garantit la stabilité des équipements à bord et la sécurité du patient.

De même, l’ambulance doit respecter un protocole sanitaire strict : nettoyage et désinfections périodiques en cas de nécessité. De même, il doit passer des contrôles techniques annuels dès sa mise en circulation.

Les équipements sanitaires de l’ambulance

La norme NF 1798 définit le matériel médical dont doit disposer une ambulance selon sa catégorie et ses missions. Elle concerne uniquement les véhicules sanitaires de types A, B et C. Ainsi, pour qu’une ambulance puisse être homologuée, elle doit disposer des équipements suivants :

• • Le matériel de relevage

Le brancard est obligatoire pour les ambulances de types B et C. Pour les catégories A et B, une chaise portoir est également nécessaire.

• • Les équipements de soins

Les équipements de soins sont obligatoires pour les ambulances, quelle que soit sa catégorie. Ils comprennent les équipements de ventilation, de réanimation et de diagnostic.

• • Les équipements d’immobilisation

Toutes les ambulances doivent également disposer de matériel d’immobilisation : colliers cervicaux, attelles, etc.

• • Les équipements d’hygiène

Pour les catégories B et C, des équipements de nettoyage sont indispensables, surtout si le patient est blessé.

Ces équipements font l’objet d’essais avant leurs mises en service. C’est notamment le cas du matériel des sapeurs-pompiers. De même, un suivi des fabricants est réalisé pour assurer un fonctionnement optimal.

Le statut de l’ambulance

L’inspection pour une homologation concerne également le statut de l’ambulance. Cela signifie que celle-ci doit disposer d’un suivi de son activité, de fiches de communication et la conformité du transport en fonction du service qu’elle fournit.

Le personnel

La conformité d’une ambulance dépend également de la qualification de son personnel. Dans ce cas, les évaluations concernent :

• • L’organisation sur le site d’intervention ;

• • L’utilisation des différents équipements : matériel de télécommunication, et médical.